Romandie.com
 
Créer un blog | Noter ce blog | Signaler un abus
 
| Autre blog ? >>  

STOP AU VOL DE PHOTOS ET DE TEXTES

Vol de photo : faut-il aller en justice ?


Clic/agrandir. La Justice est là pour dire le droit… pas toujours évident en pratique.

Face à un vol, la réaction première de la plupart des auteurs est d'envisager une action judiciaire et d'aussitôt capituler devant sa perspective. Certains, plus motivés ou ayant subi un préjudice important, passent à l'acte et s'enlisent dans des procédures. Au mieux, cela se termine par une négociation.

Les procédures judiciaires sont lourdes et longues. Il faut avoir vécu un procès pour savoir l'énergie que ça prend, le stress et l'énervement. Et il faut avoir été face à un avocat retors pour comprendre que le procès le mieux engagé peut être perdu et que la mauvaise foi est loin d'être facile à contrer. Surtout, bien entendu, quand c'est le pot de fer contre le pot de terre.

Aussi faut-il réfléchir avant toute action en justice (et pas seulement pour un vol de photo ou de texte). Quel est le rapport de forces ? Quels sont les éventuels points faibles ? Quelle est la valeur des pièces que vous comptez produire ? Dans un procès, l'essentiel est de contrer les pièces adverses et de s'en servir pour retourner la situation. Il est donc certain que votre adversaire va étudier vos pièces en détail et peut-être voir quelque chose qui vous échappe.

C'est pour cette raison qu'un constat d'huissier n'est pas souvent une pièce décisive : comme c'est une pièce essentielle, l'adversaire se concentre dessus. Il est fort probable qu'il trouve une ou plusieurs failles. Si votre pièce maîtresse est anéantie, voire se retourne contre vous, vous êtes mal parti. Des pièces mineures en nombre suffisant font courir moins de risques.

On l'a compris, un procès peut toujours être perdu, et dans ce cas ça peut vous coûter cher. Et même s'il est gagné, aurez-vous eu satisfaction ? Vu l'argent et l'énergie engagés sur une durée conséquente, c'est peu probable.

On le voit, penser procès est une fort mauvaise idée. Outre être dangereux, ça dissuade le plus souvent de faire quelque chose. Alors qu'il est si simple de facturer ! Si Justice il y a, les procédures sont simples et gratuites et votre débiteur est a priori en mauvaise posture.

S'il conteste la facture, c'est à lui de vous attaquer et, pour toutes les raisons évoquées plus haut, il est peu probable qu'il le fasse. Surtout pour une somme modeste, de l'ordre de 250 euros. Il cherchera donc à négocier, ce que vous accepterez ou pas. Quoi qu'il en soit, vous en serez alors arrivé au même point que lors d'un procès : la négociation. Belle différence, vous n'aurez engagé ni temps, ni énergie, ni argent.

> Lire et relire Contrefaçon, comment agir ?

Merci de vos commentaires

> ACCUEIL